En participant à toute activité offerte par ZEM (incluant, sans s’y limiter, les cours, ateliers et événements spéciaux), vous acceptez les conditions suivantes : 

VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES DE PARTICIPER À L’UNE OU L’AUTRE DES ACTIVITÉS DE ZEM. Cela inclut, sans s'y limiter, les blessures corporelles qui surviennent lors de la participation à des spectacles, danses sociales ou ateliers, ou lors de la marche vers ou depuis le lieu des activités. Vous assumez également tous les risques qui peuvent découler de la négligence ou de l'imprudence de la part de ZEM ou tout endroit où ZEM exerce ses activités, ainsi que leur affiliés, bénévoles, commanditaires, employés, artistes, et/ou leurs directeurs, responsables, représentants et agents, ou toute autre entité liée non explicitement mentionnées (ci-après les « Parties Exonérées »). Cela inclut mais n'est pas limité aux risques découlant d'équipements ou de biens dangereux ou défectueux détenus, entretenus ou contrôlés par les Parties Exonérées. Vous assumerez tous les risques dont les Parties Exonérées seraient responsables, sans faute. 

Les risques comprennent, sans s'y limiter, ceux causés par le terrain, les installations, la température, le temps, l'état physique ou mental des participants, l'équipement, la circulation automobile, le manque d'hydratation et les actions d'autres personnes, y compris, sans s'y limiter, les participants, les bénévoles, les instructeurs et/ou les producteurs de l'activité. Ces risques sont non seulement inhérents aux participants, mais aussi présents pour les bénévoles et le personnel. 

VOUS RECONNAISSEZ que les activités de ZEM requièrent un effort physique et mental très important, qui peut causer la mort, des blessures sérieuses ou la perte de biens.

VOUS CERTIFIEZ que vous êtes physiquement apte à participer aux activités de ZEM et que (si nécessaire), vous êtes suffisamment préparé(e) ou entrainé(e) pour participer aux activités souhaitées. Vous certifiez que vous n’avez pas de problème de santé qui pourraient empêcher votre participation aux activités. Vous comprenez que vous ne devez pas participer aux activités de ZEM si un professionnel de la santé vous indique de ne pas le faire. Si un professionnel médical qualifié vous a conseillé de ne pas participer à un aspect quelconque des activités de ZEM, vous assumez l'entière responsabilité de tout problème pouvant découler de votre participation.

VOUS COMPRENEZ qu’il est de votre responsabilité de gérer votre participation aux activités de ZEM, y compris (à titre d'exemple, mais sans s'y limiter) de faire savoir si vous n'êtes pas à l'aise ou capable d'effectuer des mouvements pour quelque raison que ce soit (y compris pour des raisons mentales et physiques). Vous comprenez que vous avez le droit de refuser de participer à tout aspect de l'activité et qu'il vous appartient entièrement de décider d'y participer ou non. Vous assumez tous les risques à cet égard.

VOUS COMPRENEZ que les lois du Québec, Canada régissent cette exonération. En cas de litige, cette exonération sera interprétée conformément aux lois de la province de Québec, Canada. 

VOUS COMPRENEZ que si une disposition ou partie de cette exonération est invalide ou inapplicable, en tout ou en partie, cette invalidité ou inapplicabilité ne concernera que la section de cette exonération qui est invalide ou inapplicable, et que les autres parties de cette renonciation resteront pleinement en vigueur. 

VOUS RECONNAISSEZ que les Parties Exonérées s’appuieront sur cette exonération de responsabilité en cas d'accident et décharge de responsabilité, et qu’elle régira vos actions et responsabilités à ZEM en ce qui concerne votre participation à toutes les activités. Cette exonération de la responsabilité en cas d'accident et décharge de responsabilité doit être interprétée au sens large afin de fournir une exonération et une décharge dans la mesure maximale permise par la loi québécoise.

En votre nom, en celui de vos exécuteurs testamentaires, administrateurs, héritiers, proches parents, successeurs et ayants droits, vous jurez ce qui suit :

(A) JE RENONCE, LIBÈRE ET DÉCHARGE de toute responsabilité les Parties Exonérées, y compris, mais sans s'y limiter, la responsabilité découlant de la négligence ou de la faute des entités ou des personnes exonérées, pour mon décès, mon invalidité, mes blessures corporelles, mes dommages matériels, le vol de biens ou les actions de toute nature qui pourraient m'arriver par la suite, y compris mon voyage à destination et en provenance de ces activités.

(B) J'INDEMNISE, JE DÉCLARE NON-RESPONSABLE, ET JE PROMET DE NE PAS poursuivre les Parties Exonérées de toutes les réclamations, dommages, pertes et actions, y compris les frais juridiques raisonnables, résultant de dommages ou de responsabilités pour des blessures corporelles, y compris le décès, ou des dommages à la propriété, causés par un acte de négligence, une responsabilité stricte, une rupture de contrat, une erreur ou une omission des Parties Exonérées ou de l'un de leurs agents, sous-traitants ou employés pour tout événement ou activité lié à ZEM.

(C) Je consens à recevoir un traitement médical qui peut être jugé souhaitable en cas de blessure, d'accident et/ou de maladie pendant ces activités, et que si je rejette tout traitement médical souhaitable, je suis seul(e) responsable des résultats et de toute responsabilité pour cette décision. 

(D) JE CERTIFIE AVOIR LU LE PRÉSENT DOCUMENT ET EN COMPREND PLEINEMENT LE CONTENU. JE SUIS CONSCIENT(E) QU'IL S'AGIT D'UNE DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ ET D'UN CONTRAT ET JE LE SIGNE NUMÉRIQUEMENT DE MON PLEIN GRÉ. JE COMPRENDS QUE J'AI EU L'OCCASION DE DEMANDER DES ÉCLAIRCISSEMENTS À ZEM OU À MON PROPRE CONSEILLER JURIDIQUE INDÉPENDANT.

Élaboré par Laura Riva
Adapté et traduit par ZEM, avec permission